Réglement intérieur

 « HISTOIRES DE FAMILLE »

Règlement intérieur de l’association

Introduction

Il est rappelé ici que l’objet de l’association « HISTOIRES DE FAMILLE », tel qu’il est décrit dans l’article 2 de ses statuts, est notamment de :

  •  Respecter les lieux de recherche et les documents.
  •  Respecter la probité intellectuelle.
  •  Respecter la vie privée.
  •  Réunir les généalogistes amateurs qu’ils soient débutants ou confirmés.
  •  Favoriser les contacts et échanges mutuels d’informations et de documents.
  •  Entreprendre en commun des travaux et des études d’intérêt généalogique.
  •  Participer à toute action entreprise pour développer, coordonner, vulgariser la généalogie.

Pour réaliser ces buts, l’association peut :

  • Accueillir les généalogistes amateurs ou confirmés.
  • Collecter, étudier, sauvegarder les relevés des registres paroissiaux et d’actes notariés et autres documents en les respectant et en préservant les droits de l’auteur et de la propriété. Préciser la source de ceux-ci.
  • Créer, organiser, administrer un service d’entraide, par tous les moyens de communication possibles (Verbale, réseaux sociaux, internet, messagerie, etc…)
  • Organiser, réaliser, encourager toute activité par des manifestations, des sorties « journée du patrimoine », expositions, congrès…

 

Ce règlement intérieur complète les statuts en précisant les modalités de fonctionnement de l’association.  Il est, au même titre que les statuts, opposable à tous les adhérents, qui en signant leur bulletin d’adhésion ou de ré- adhésion, l’acceptent formellement et s’engagent à le respecter.  Il sera publié sur le site internet « Histoires de Famille » de l’association et sera adressé sous la forme papier à toute personne qui en fera la demande écrite.  

Article 1 : Adhésion

On devient membre de l’association « Histoires de Famille » en signant un bulletin d’adhésion et en s’acquittant d’une cotisation annuelle, éventuellement modifiable. Elle est fixée à 20 € (vingt euros) par membre et au minimum 30 € (trente euros) pour les membres bienfaiteurs.  Pour toute nouvelle adhésion, en cours d’année, la cotisation ne pourra être  dégressive qu’à partir du 1er Janvier. La cotisation est fixée annuellement par l’Assemblée générale sur proposition du Conseil d’Administration. Il est attribué à chaque nouveau membre une carte de La consultation des documents appartenant à l’association est réservée exclusivement aux membres qui se sont acquittés de leur cotisation. Aucun remboursement ne sera fait en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.                                                                               

Les membres s’engagent à exposer, au minimum une fois, leurs travaux lors de rencontres généalogiques qui seront organisées par « Histoires de Famille ». Ils devront assurer, à tour de rôle, une permanence lors des manifestations organisées par celle-ci ou lors des participations de ladite association à des forums, expositions, salons organisées par d’autres associations. Ils s’engagent également à participer à l’installation des stands lors de ces manifestation.   Les membres qui le souhaitent pourront sur le temps libre, procéder aux dépouillements des registres  paroissiaux, d’état-civils, recensements d’une commune de leur choix et en accord avec les membres du bureau, afin de reconstituer les familles.

Article 2 : Assemblée générale

Les adhérents sont convoqués aux assemblées générales ordinaire (AGO) ou extraordinaire (AGE) par courrier électronique, et par courrier postal pour ceux qui ne possèdent pas d’adresse mail, 30 jours au minimum avant la date prévue de l’assemblée.                                                                                                                                                                         Le compte- rendu de l’AG est rédigé par le (la) secrétaire de l’association, approuvé par le conseil d’administration et enfin signé par la présidence et le (la) secrétaire.

Article 3 : Bureau

Le président peut réunir le bureau à chaque fois que de besoin et au minimum tous les  trimestres.   Le président est le représentant légal de « Histoires de Famille » ; il représente donc l’association dans tous les actes de la vie civile.

Le trésorier est chargé de toutes les opérations comptables et financières. Il suit la trésorerie, établit le bilan, le résultat de compte annuel et le budget prévisionnel qu’il soumet à l’AGO.

Le secrétaire est chargé de rédiger les comptes-rendus des AG et des réunions du CA. Il élabore, en liaison avec le président, le compte-rendu d’activités.

Article 4 : Site Internet

L’association dispose d’un site internet : « Histoires de Famille »

Article 5 : Permanence

La permanence sera assurée durant les ateliers de généalogie.

Article 6 : Radiation

Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

  • Incivilités lors des permanences, conférences….
  • Faire l’exploitation lucrative des travaux détenus par l’association « Histoires de Famille »